Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 août 2026

Éditeur du site et du service

Le site et le service Socle sont édités par Cyberionis, entreprise individuelle (micro-entreprise) de M. Juventin Masson, dont le siège est situé à Nancy (54), France, immatriculée sous le numéro SIREN 104 196 589. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Directeur de la publication : Juventin Masson.

Contact : contact@cyberionis.fr · 06 64 90 07 74

Hébergement

Le site et le service sont hébergés sur une infrastructure exploitée par Cyberionis, située à Lure (70), France. Chaque entreprise cliente dispose d'une instance et d'une base de données dédiées.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et de l'application Socle (structure, textes, interface, logos, code) est la propriété de Cyberionis. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les données saisies par les clients dans leur instance restent leur propriété (voir CGV).

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.